ÉQUIPE MUNICIPALE

Pierre BROUANT

Maire

Michel Laurent PERDRIER

Premier adjoint

Nathalie DUMONT

Deuxième adjointe

Denis
MARTINI

Troisième adjoint

Séverine
GAUTIER

Conseillère / Déléguée

Dominique
ROUILLON

Conseiller / Délégué

Marcel
JUNG

Conseiller

Marie-Paule
GAROT

Conseillère

Sylviane
LAUQUIN

Conseillère

Aurélien
GEVREY

Conseiller

Gaëlle
HURTER

Conseillère

Le conseil municipal se réunit régulièrement à la Mairie. Les séances sont publiques.

Le fonctionnement du conseil municipal

Le conseil municipal gère les affaires de la commune par les délibérations. Le nombre de membres composant le Conseil Municipal varie en fonction de la population de la commune.

A Corgengoux le conseil municipal se compose de 11 membres étant donné que la population ne dépasse pas les 500 habitants.

• Les domaines d’intervention du conseil municipal sont :
  
• Le domaine financier – gestion du personnel
• Vote annuel du budget et du compte administratif proposés par le maire, vote des tarifs des services publics, autorisation des dépenses ou des recettes, création ou suppression des postes liés au personnel…
• Les conditions de la gestion du patrimoine communal
• Bâtiments, voirie, forêt communale, espaces publics…
• L’aménagement du territoire
• Plan d’occupation des sols (la commune est régie par une carte communale et par le Règlement National d’Urbanisme), protection et aménagement d’espaces naturels…

Comment sont élus les membres du conseil municipal ?

Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans par la population (suffrage universel direct) lors des élections municipales.

Le mode de scrutin employé lors de ces élections varie en fonction de la population de la commune. Pour Corgengoux, commune de moins de 1000 habitants, c’est un scrutin majoritaire, plurinominal, à deux tours. Les candidats se présentent sur une liste, mais les électeurs peuvent modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul. Les listes incomplètes et les candidatures individuelles sont autorisées. Contrairement à ce qui se passe pour les communes de plus de 1 000 habitants, il n’y a pas d’obligation de parité femmes/hommes.

Quand se réunit-il et pourquoi ?

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre, à la Mairie ; les séances sont publiques. A Corgengoux, le conseil municipal se réunit une fois par mois, habituellement le mercredi.

Comment est prise une décision ?

Les propositions des commissions et de la municipalité permettent aux services d’élaborer les dossiers qui sont soumis à la décision de conseil municipal.

Les décisions sont consignées dans un « registre des délibérations du conseil municipal » que le public peut demander à consulter en mairie (au secrétariat de mairie).